Déposée le 2 février 2016 par monsieur JOUVE Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES 3 COLONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est monsieur JOUVE Dominique domicilié(e) ZAC de la Horsière - 13870 - ROGNONAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGF, Mme Sadiki Marie domicilié(e) 31 rue de Cambrai - 75946 - PARIS cedex 19 - France.
La marque LES 3 COLONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JOUVE Dominique - ZAC de la Horsière - 13870 - ROGNONAS - France
OGF, Mme Sadiki Marie - 31 rue de Cambrai - 75946 - PARIS cedex 19 - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 20 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713416 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20
Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
Cartes et faire-part ;
Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;
Coussins ; housses mortuaires en matière textile : linceuls ;
Fleurs artificielles et couronnes en fleurs artificielles ;
Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue de livres ; services de ; secrétariat ; traitement administratif de commandes d'achats de produits et/ou de services dans le domaine du funéraire en ligne ; réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; gestion administrative de chambre funéraire ;
Services d'assurances, de prévoyance funéraire, de financement ; consultation en matière financière et affaires financières ;
Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien de sites cinéraires ;
Transport de corps avant et après mise en bière ; location d'automobile et de corbillards ; livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandises ;
Publication de textes autres que publicitaires, et notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception d'aménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ; compositions florales ;
Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; service de garde à domicile d'enfants et d'animaux de compagnie.
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